Barème kilométrique SNCF dans l’académie de Lyon

Publié le samedi 19 août 2023

De nombreux déplacements sont remboursés selon le barème kilométrique de la SNCF. Or il est difficile de trouver ces données. Voici donc le barème SNCF pour la région Auvergne Rhône Alpes dont dépend l'académie de Lyon.

Indemnité kilométrique ou tarif SNCF ?

L’article 5 de l’Arrêté du 20 décembre 2013 dispose que :

[…] Les agents peuvent utiliser un véhicule personnel pour les déplacements liés à l’exercice de leurs fonctions, sur autorisation de leur chef de service. Ils sont alors indemnisés soit sur la base du tarif de transport public de voyageurs le moins onéreux, soit sur la base des indemnités kilométriques[…]

Dans l’académie de Lyon, cela est confirmé par la note de service définissant les remboursements de frais de transport : les ordres de mission autres que permanents sont a priori remboursés sur la base du tarif SNCF 2e classe.

Quel est le barème SNCF dans l’académie de Lyon ?

Pour connaître le tarif SNCF 2e classe pour l’académie de Lyon, il faut se plonger dans la tarification TER de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Difficilement accessible, en voici un exemplaire en vigueur au 1er mars 2023. On y trouve à la page 22 la tarification kilométrique SNCF dans la région, dont fait partie l’académie de Lyon.

Le tarif se calcule en ajoutant une constante (a) à une partie proportionnelle à la distance d ( b * d). Le tarif SNCF 2e classe pour une distance d est alors donnée par la formule a+b*d. Mais les nombres a et b varient en fonction de la distance d :

Distance d (en km)
de à a b
1 16 0,846 0,221
17 32 0,286 0,243
33 64 2,292 0,18
65 109 3,263 0,168
110 149 4,615 0,161
150 199 9,136 0,135
200 300 8,771 0,136
301 499 15,404 0,116

Ainsi, pour une distance de 108 kilomètres, on calcule le tarif au barème SNCF 2e classe par la formule :

3,263 + 108 * 0,168 = 21,40€