[2D] Enseigner à temps partiel

Vous souhaitez exercer à temps partiel en 2024-2025 ? La note de service est publiée et nous vous donnons ici quelques informations à ce sujet.

Qui est concerné par la demande ?

Tous les personnels titulaires du 2nd degré, qu’ils soient en poste définitif ou sur zone de remplacement, peuvent demander un temps partiel pour la rentrée prochaine. Contrairement à certaines idées reçues, vous pouvez demander un temps partiel même si vous participez aux phases du mouvement (inter- et intra-académique).

Si vous reconduisez votre temps partiel à l’identique par rapport aux deux années précédentes, il n’est pas nécessaire de participer à la campagne

 Comment demander ?

Cette année, la campagne de demande de temps partiels se déroulera du 18 décembre 2023 au 22 janvier 2024.

S’il s’agit de votre 1ère demande de temps partiel

Vous devez imprimer et remplir le formulaire publié au  BIR n°13 du 18 décembre 2023

Attention ! L’annexe 1 concerne les enseignants, l’annexe 2 les CPE, l’annexe 3 les Psy-EN.

Une fois ce formulaire rempli, votre chef d’établissement émet un avis sur votre demande. Vous devez prendre connaissance de cet avis en y apposant une nouvelle signature. Toutefois, prendre connaissance ne signifie pas être d’accord : ainsi vous avez la possibilité d’émettre une observation sur l’avis émis par votre chef d’établissement.

La demande doit ensuite être envoyée, sous couvert du chef d’établissement :

  • à la DIPE (original de la demande)
  • à la DOS (copie de la demande). Ce second envoi ne concerne toutefois que les personnels en poste dans le Rhône.

Parallèlement, votre chef d’établissement saisira votre demande dans l’application dédiée.

Si vous avez déjà effectué une demande

Les temps partiels sont attribués pour trois années consécutives. La demande que vous avez formulée précédemment est valable pour trois ans, avec tacite reconduction. Cependant, si vous souhaitez modifier votre quotité, de même que si vous souhaitez surcotiser, vous devez participer à la campagne.

Quand commencera mon temps partiel ?

Si la demande a été faite dans les temps, votre temps partiel de droit ne peut prendre effet qu’au 1er septembre 2023.

Toutefois, dans le cas où le temps partiel fait suite à un congé de maternité, de paternité, d’adoption ou après un congé parental, il est possible de commencer le temps partiel en cours d’année scolaire. Comme pour le temps partiel de droit pour raison familiale, il faut en faire la demande au moins deux mois avant la date de début souhaitée.

Peut-on m’imposer des Heures Supplémentaires à temps partiel ?

Non, et tout est expliqué dans cet article.

temps partiel

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